Ainsi que nous l’avions évoqué dans l’article du mois de février dernier, l’assurance-vie est l’un des placements privilégiés des Français.
Ce contrat permet à son souscripteur de transmettre un capital à un ou plusieurs bénéficiaires qu’il a désigné dans la clause prévue à cet effet (le plus souvent le conjoint et les enfants).
Ce choix est effectué librement, mais encore faut-il que la clause bénéficiaire soit rédigée de façon claire et précise afin d’éviter toute interprétation lors du dénouement du contrat.
La plupart des contrats proposent des clauses « type » qui peuvent convenir à la majorité des situations.
ex : « A mon décès, le capital sera versé à mon conjoint, à défaut mes enfants, à défaut mes héritiers.»
Pour autant, cette clause standard n’est pas toujours adaptée à telle ou telle situation personnelle, par exemple à celle d’une personne non mariée souhaitant avantager son partenaire de pacs, ou bien alors un frère, une sœur, un cousin, un ami proche.
Il est important de nommer avec précision ces bénéficiaires, et de veiller à ajouter au moins un bénéficiaire de second rang afin d’éviter que les capitaux soient réintégrés dans la succession et soumis à l’impôt.
De même, lorsque les enfants sont désignés comme bénéficiaires du contrat souscrit, il est important de préciser s’il s’agit des enfants « nés ou à naître », « vivants ou représentés ».
Si l’un des enfants est déjà décédé, ce sont alors ses propres enfants qui percevront sa part par « représentation ». Mais encore faut-il l’avoir prévu !
Si vous avez besoin de conseils complémentaires pour sécuriser la rédaction de votre clause bénéficiaire, n’hésitez pas à contacter votre notaire.